L'intégralité du site du site « genealogie.dusnasi » est protégée par les législations françaises et 
internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont 
réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, 
icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des 
éléments composant le site « genealogie.dusnasi » et le site lui-même ne peuvent conformément à 
l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque 
représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans 
l'autorisation expresse et préalable du Webmaster du  site « genealogie.dusnasi ».

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la 
responsabilité civile ou pénale de son auteur. Le webmaster du site se réserve le droit d'engager 
des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette 
interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom « genealogie.dusnasi » à 
quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit du 
Webmaster du site.

Ainsi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site « genealogie.dusnasi » 
merci de me contacter  avec le formulaire de contact.